ART
Le droit permet d'encadrer l’art. Aussi, l’assistance d’un avocat dans ce domaine est indissociable de la vie d’une œuvre, de son authentification à son acquisition, de sa conservation à sa cession ou aussi au moment de son exposition et de sa protection.
L’avocat permet dans ce cadre de bénéficier d’un réel accompagnement que cela soit pour la rédaction des contrats de production d’œuvre entre artistes et galeristes, ou encore des conditions générales de vente des sociétés de ventes aux enchères ou des cessions de droit d’auteur, l’avocat est toujours présent à vos côtés pour éviter tout écueil.
Notre cabinet est aussi capable de vous conseiller lors de l’acquisition d’œuvres d’art et de vous mettre en relation avec des professionnels de ce secteur d’activités, de vous exposer vos options fiscales pour permettre une gestion efficace de votre patrimoine, de vérifier la régularité de la transaction et de contrôler la provenance des œuvres.
Notre cabinet est donc à vos côtés à chaque étape de votre projet que ce soit en matière de conseil ou au moment de la rédaction des actes indispensables à leur réalisation, mais encore lors de litiges et de représentation devant les tribunaux.
Expertise du cabinet en :
- Rédaction d’actes;
- Fiscalité du marché de l’art ;
- Assistance dans les procédures contentieuses;
- Conseils et contentieux tenant aux ventes de gré à gré, publiques ou judiciaires: responsabilité, annulation, résolution, expertise;
- Statut des commissaires-priseurs
- Collectivités publiques et marchés de l’art.
Enfin, le cabinet a développé un partenariat privilégié avec Madame Leda Natasha Giulini qui est titulaire de nombreux diplômes dans le domaine de l’art et de l’expertise artistique, ayant en outre une parfaite connaissance des milieux culturels et artistiques de plusieurs pays et maîtrisant au surplus de nombreuses langues telles que le russe, l’anglais, le français et l’italien.
Pour toutes les questions d'ordre juridique,
je suis à votre disposition
+33(0) 6 12 57 11 04+33(0) 4 67 99 38 92
